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ARTICLE 2 – IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE

Nom de l’entreprise : Bruxelle Atelier

Numéro d’enregistrement : 1429543

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Adresse de l’entreprise :

Bruxelle Atelier
Avenue Louise 18
1050 Bruxelle
Belgique

ARTICLE 3 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que vos contenus (à l’exception des informations de paiement) peuvent être transférés sans chiffrement sur différents réseaux et subir des adaptations techniques. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées.

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ARTICLE 4 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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ARTICLE 5 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

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ARTICLE 6 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne et en quantités limitées.

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Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou commande, ainsi que de modifier ou d’interrompre un produit à tout moment.

ARTICLE 7 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

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ARTICLE 16 – DISSOCIABILITÉ

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ARTICLE 17 – RÉSILIATION

Les présentes Conditions restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Nous pouvons résilier cet accord à tout moment en cas de non-respect des Conditions.

ARTICLE 18 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Bruxelle Atelier et remplacent toute communication ou accord antérieur.

ARTICLE 19 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de Belgique.

ARTICLE 20 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

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